Marque expirée - Marque en non vigueur

JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE
MEDISTYL SARL
MARIE THERESE SAUVION

Numéro de dépôt :
3596766
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE de MEDISTYL

Présentation de la marque JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDISTYL et MARIE THERESE SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDISTYL domicilié(e) 11 bis rue des maraîchers,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France et MARIE THERESE SAUVION domicilié(e) 3 rue de la herse,10320 VILLERY - 10320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDISTYL domicilié(e) 11 bis rue des maraîchers,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE est expirée depuis le 4 septembre 2018.

MEDISTYL a également déposé les autres marques suivantes : MEDISTYL , MEDISTYL , JARC JARRETELLE POUR AJUSTER ET REGLER LA CEINTURE


MEDISTYL SARL - 11 bis rue des maraîchers,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France

MARIE THERESE SAUVION - 3 rue de la herse,10320 VILLERY - 10320 - France - SIREN 3


MEDISTYL - 11 bis rue des maraîchers,10120 SAINT ANDRE LES VERGERS - 10120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.